Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEGA'GERME
SOFALEX INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4080999
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
OMEGA\'GERME de SOFALEX INVEST

Présentation de la marque OMEGA'GERME

Déposée le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OMEGA'GERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFALEX INVEST domicilié(e) ZI, Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 911 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLET Pierre domicilié(e) 51 Rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque OMEGA'GERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGA'GERME est expirée depuis le 28 mars 2024.

SOFALEX INVEST a également déposé les autres marques suivantes : GERMINETTE , GERM'LINE , GERMI'NERGY , POUSSE ET GERMINETTE , POUSS'SALADE , GERMINADES


SOFALEX INVEST, SAS - ZI, Les Grivelles - 18600 - SANCOINS - France - SIREN 439911876


M. GUILLET Pierre - 51 Rue des Pieds Blancs - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709566 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.